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Calendrier 2008 - 2013


Afin de verifier les conditions de soumission, veuillez consulter les informations reprises sous le volte qui vous intéresse.

Les dates limites de soumission indiquées ci-dessous, sont les dernières dates limite de soumission dans le cadre du Programme Culture 2007-2013.


Veuillez noter que les modèles de conventions et de décisions relatifs aux subventions sont en cours de révision du fait de l'entrée en vigueur, au 1er janvier 2013, d'un nouveau Règlement Financier ainsi que de nouvelles règles d'application.

Par conséquent, les dates de soumission de certains appels à propositions Culture 2013 sont prolongées:

Volet 2: Nouvelle échéance : 10 Octobre 2012 (12.00 h heure de Bruxelles)
Merci de faire usage du nouveau formulaire de budget  se rapportant à cette action!

Volets 1.1. et 1.2.1: Nouvelle échéance: 7 Novembre 2012 (12 h heure de Bruxelles)
Merci de faire usage du nouveau formulaire de budget  se rapportant à cette action!

Volet 3.2.: 7 Novembre 2012
Volet 1.3.6: 5  Décembre 2012 (12h heure de Bruxelles)
Volet 1.3.5: 8  Mai 2013 (12h heure de Bruxelles)

 

Action

Date limite de soumission

Publication des résultats de sélection au plus tard le

Date de démarrage

Durée

Volet 1.1
Projets pluriannuels de coopération

3 Octobre de 2012
12h00 Horaire Bruxelles

étendue au 7 novembre 2012
12h00 Horaire Bruxelles

31 Mars 2013

Entre le 1er Mai 2013 et le 30 Avril 2014

De minimum 36 mois à maximum 60 mois

Volet 1.2.1
Projets de coopération

3 Octobre de 2012
12h00 Horaire Bruxelles

étendue au 7 novembre 2012
12h00 Horaire Bruxelles

28 Février 2013

Entre le 1er Mai 2013 et le 30 Avril 2014

24 mois au maximum

Volet 1.2.2
Projets de traduction littéraire

6 Février 2013
12h00 Horaire Bruxelles

31 Juillet 2013

Entre le 1er Septembre 2013 et le 31 août 2014

24 mois au maximum

Volet 1.3.5
Projets de coopération culturelle avec des pays tiers*
*en 2013: Australie et Canada

3 Mai 2013
12h00 Horaire Bruxelles

étendue au 8 mai 2012
12h00 Horaire Bruxelles

31 Août 2013

Entre le 1er Novembre 2013 et le 31 octobre 2014

24 mois au maximum

Volet 1.3.6
Soutien aux festivals culturels européens

15 Novembre 2012
12h00 Horaire Bruxelles

étendue au 5 décembre 2012
12h00 Horaire Bruxelles

31 Mars 2013

L'édition du festival à soutenir devrait débuter entre le 1er Mai 2013et le 30 avril 2014

12 mois au maximum

Volet 1.3.6
Partenariat-cadre (trois ans) pour les festivals culturels européens

N/A

N/A

N/A

N/A

Volet 2
Subvention de fonctionnement annuelle pour des organismes actifs au niveau européen dans le domaine de la culture:
a) ambassadeurs,
b) réseau de soutien.

18 Septembre 2012
12h00 Horaire Bruxelles

étendue au 10 octobre 2012
12h00 Horaire Bruxelles

28 Février 2013

L’exercice financier de 2013

L’exercice financier

Volet 2 Partenariat cadre (3 ans) pour les organismes actifs au niveau européen dans le domaine de la culture:
a) ambassadeurs,
b) réseau de soutien,
c) plateformes.

N/A

N/A

N/A

N/A

Volet 3.2
Projets de coopération entre organismes impliqués dans l’analyse des politiques culturelles

1er Octobre 2012
12h00 Horaire Bruxelles

étendue au 7 novembre 2012
12h00 Horaire Bruxelles

28 Février 2013

Entre le 1er mai de l’année 2013 et le 30 avril 2014

De minimum 12 mois à maximum 24 mois

 

Si la date limite de soumission tombe un week-end ou un jour férié dans le pays du candidat, aucune prolongation ne sera accordée; les candidats doivent tenir compte de cette règle lors de la planification de leur demande.

Entre la date limite de présentation de candidature et la publication des résultats de sélection, la procédure suivante se déroule :

  • évaluation et sélection des candidatures,

Ce n’est qu’après le déroulement de cette procédure que les candidats seront informés des résultats de sélection (voir chapitre II.5).

 

Dernière mise à jour: 12/12/2013  Imprimer | Haut de page