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Marchés publics


 

- À propos de l'Agence exécutive - Marchés publics

Appel d'offres ouvert - Référence nº EACEA/2008/05

 

Etude sur la contribution de la culture au développement économique régional et local dans le cadre de la politique régionale européenne

Date limite: 12/01/2009

Supplément au Journal officiel de l'Union européenne S230 du 26/11/2008:

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Lettre d'accompagnement: Word en

Cahier des charges: Word en fr de

  • Annexe 1 - Projet de contrat (pour information): Word en
  • Annexe 2 - Informations concernant le soumissionnaire/sous-traitant (un exemplaire devra être rempli et signé par le soumissionnaire et, en cas de consortium par chacun des partenaires): Word en
  • Annexe 3 - Prix et estimation de la répartition budgétaire (à remplir et à signer par le soumissionnaire): Word en
  • Annexe 4 - Certification relative aux critères d’exclusion (à remplir et à signer par le soumissionnaire): Word en
  • Annexe 5 - Prix et estimation de la répartition budgétaire pour le séminaire d'établissement des faits – frais de voyage et de subsistance et déjeuner du séminaire
    (A compléter par le soumissionnaire seulement dans le cas où il prend à sa charge les frais de voyage et de subsistance des participants ainsi que les déjeuners durant le séminaire d'établissement des faits): Word en

New FAQ EACEA/2008/05

 

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