Appel d'offres ouvert - Référence nº EACEA/2008/05

Etude sur la contribution de la culture au développement économique régional et local dans le cadre de la politique régionale européenne

Date limite: 12/01/2009

Supplément au Journal officiel de l'Union européenne S230 du 26/11/2008:

Lettre d'accompagnement:

Cahier des charges:

• Annexe 1 - Projet de contrat (pour information):
• Annexe 2 - Informations concernant le soumissionnaire/sous-traitant (un exemplaire devra être rempli et signé par le soumissionnaire et, en cas de consortium par chacun des partenaires):
• Annexe 3 - Prix et estimation de la répartition budgétaire (à remplir et à signer par le soumissionnaire):
• Annexe 4 - Certification relative aux critères d’exclusion (à remplir et à signer par le soumissionnaire):
• Annexe 5 - Prix et estimation de la répartition budgétaire pour le séminaire d'établissement des faits – frais de voyage et de subsistance et déjeuner du séminaire
  (A compléter par le soumissionnaire seulement dans le cas où il prend à sa charge les frais de voyage et de subsistance des participants ainsi que les déjeuners durant le séminaire d'établissement des faits):

FAQ EACEA/2008/05